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Marques déposées par mademoiselle Caroline CASTETS
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FACELLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACELLIA
Mlle Caroline CASTETS

Numéro de dépôt :
3994297
Date de dépôt :
30/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2023
FACELLIA de Caroline CASTETS

Présentation de la marque FACELLIA

Déposée par voie électronique le 30 mars 2013 par mademoiselle Caroline CASTETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est mademoiselle Caroline CASTETS domicilié(e) 34 Boulevard Voltaire - 94210 - La VArenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Caroline CASTETS domicilié(e) 34 Boulevard Voltaire - 94210 - La VArenne - France.

La marque FACELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACELLIA est expirée depuis le 30 mars 2023.

Caroline CASTETS a également déposé les autres marques suivantes : FACEL VEGA , FACELLIA , My Dear Ally


Mlle Caroline CASTETS - 34 Boulevard Voltaire - 94210 - La VArenne - France


Mlle Caroline CASTETS - 34 Boulevard Voltaire - 94210 - La VArenne - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 24 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609528 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°705486 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Lubrifiants ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.